Pr\u00e8s de 120 assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales ont \u00e9t\u00e9 organis\u00e9es via Konsento et environ un tiers d'entre elles ont donn\u00e9 lieu \u00e0 des d\u00e9cisions authentifi\u00e9es \u00e0 distance par un notaire en ligne. Sur la base de ces exp\u00e9riences, nous avons rassembl\u00e9 des observations que nous pr\u00e9sentons dans une s\u00e9rie de blogs en trois parties. Nous y mettons en lumi\u00e8re les tendances qui influencent le succ\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme, parfois au-del\u00e0 de l'AG. Chaque blog est consacr\u00e9 \u00e0 un groupe de th\u00e8mes sp\u00e9cifiques et offre de pr\u00e9cieux aper\u00e7us et conseils pour la planification et la tenue d'assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n
Dans ce blog, nous montrons qu'il existe aussi bien des conseils d'administration qui souhaitent organiser leurs assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales de mani\u00e8re autonome et ind\u00e9pendante que d'autres qui d\u00e9l\u00e8guent ou externalisent le plus grand nombre possible de t\u00e2ches li\u00e9es \u00e0 ces assembl\u00e9es. En outre, nous mettons en lumi\u00e8re quel type d'AG est le plus appropri\u00e9 et dans quelles conditions. <\/p>\n\n\n\n
Une tendance remarquable en mati\u00e8re d'assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales est le besoin croissant des conseils d'administration d'organiser et de tenir des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales et des r\u00e9unions du CA de mani\u00e8re autonome. Il est \u00e9vident qu'un conseil d'administration exp\u00e9riment\u00e9 dispose des comp\u00e9tences n\u00e9cessaires pour organiser de mani\u00e8re autonome une AG standard ou une r\u00e9union standard du CA. Mais les jeunes administrateurs appr\u00e9cient \u00e9galement de pouvoir convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sans l'aide d'experts techniques externes. Il en va de m\u00eame pour les propositions qui ne figurent pas chaque ann\u00e9e \u00e0 l'ordre du jour, comme l'introduction d'une marge de fluctuation du capital ou un transfert de si\u00e8ge. De nombreuses assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales organis\u00e9es via Konsento se d\u00e9roulent sans l'aide directe de sp\u00e9cialistes externes. Cela montre que l'application permet \u00e9galement \u00e0 des administrateurs inexp\u00e9riment\u00e9s d'organiser une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de mani\u00e8re autonome. Konsento offre un logiciel sophistiqu\u00e9, des processus guid\u00e9s et un savoir-faire juridique int\u00e9gr\u00e9 pour soutenir cette autonomie.<\/p>\n\n\n\n
Parall\u00e8lement, il existe encore des soci\u00e9t\u00e9s qui disposent de la taille n\u00e9cessaire et qui souhaitent d\u00e9l\u00e9guer ou externaliser de nombreuses t\u00e2ches li\u00e9es \u00e0 l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Konsento propose diff\u00e9rents services pour r\u00e9pondre \u00e0 ce besoin. Il s'agit notamment de la pr\u00e9paration d'une inscription au registre du commerce, de la d\u00e9signation d'un notaire et du contr\u00f4le de qualit\u00e9 avant l'envoi des convocations. En outre, des fonctions pertinentes telles que le repr\u00e9sentant ind\u00e9pendant ou le r\u00e9dacteur du proc\u00e8s-verbal peuvent \u00eatre r\u00e9serv\u00e9es directement aupr\u00e8s de Konsento ou par son interm\u00e9diaire.<\/p>\n\n\n\n
La r\u00e9partition des 2024 assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales organis\u00e9es \u00e0 ce jour via Konsento donne une image claire des tendances et des pr\u00e9f\u00e9rences actuelles. Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles repr\u00e9sentent 50% de toutes les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales organis\u00e9es via Konsento. Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales hybrides suivent avec 37%, tandis que les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales physiques ne repr\u00e9sentent que 13%. La r\u00e9partition des formes d'AG est certainement due, d'une part, \u00e0 la structure de la client\u00e8le de Konsento, qui se compose en grande partie d'entreprises en croissance, de PME SA non cot\u00e9es en bourse et de SA financ\u00e9es par la foule et, d'autre part, seulement dans une moindre mesure de PME cot\u00e9es en bourse. On voit n\u00e9anmoins se dessiner quel type d'AG est particuli\u00e8rement adapt\u00e9 \u00e0 telle ou telle situation, ce qui a notamment conduit au nombre \u00e9lev\u00e9 d'assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles via Konsento. Mais nous pouvons d'embl\u00e9e pr\u00e9ciser qu'aucun des types d'AG n'est particuli\u00e8rement adapt\u00e9 ou inadapt\u00e9 en raison de la structure d'\u00e2ge des actionnaires. Ainsi, il ressort de nos observations que les soci\u00e9t\u00e9s anonymes avec des investisseurs plut\u00f4t typiques \"dans la force de l'\u00e2ge\" organisent des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles avec un taux de participation aussi \u00e9lev\u00e9 que les soci\u00e9t\u00e9s anonymes avec des actionnaires plus jeunes. <\/p>\n\n\n\n
Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles se pr\u00eatent particuli\u00e8rement bien aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales extraordinaires, par exemple pour augmenter le capital-actions ou pour d'autres modifications des statuts. C'est notamment le cas lorsque le notaire peut participer en ligne et proc\u00e9der \u00e0 l'authentification \u00e0 distance, ce qui permet de r\u00e9duire les co\u00fbts. Lors de telles assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales, l'accent est mis sur le respect des exigences l\u00e9gales pour la mise en \u0153uvre de la transformation et du d\u00e9veloppement de l'entreprise, et non sur la pr\u00e9sentation de l'entreprise ou la fid\u00e9lisation des actionnaires \u00e0 l'entreprise. Le fait que 50% des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales soient organis\u00e9es virtuellement sur Konsento s'explique par le fait que Konsento s'est sp\u00e9cialis\u00e9 dans la standardisation des augmentations de capital num\u00e9riques. <\/p>\n\n\n\n
Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles sont en outre particuli\u00e8rement appropri\u00e9es lorsque l'actionnariat ou l'\u00e9quipe est largement diversifi\u00e9 g\u00e9ographiquement, notamment au sein du conseil d'administration. Elles offrent en outre la possibilit\u00e9 aux \"working nomads\" de participer \u00e0 l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et permettent d'\u00e9viter les d\u00e9placements. De ce point de vue, elles contribuent \u00e0 la mise en \u0153uvre de la strat\u00e9gie ESG de la soci\u00e9t\u00e9 anonyme. En outre, ils sont tr\u00e8s bien adapt\u00e9s pour \u00e9conomiser des frais de locaux et de logistique.<\/p>\n\n\n\n
Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales hybrides offrent en principe les m\u00eames avantages que les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles, mais elles donnent en plus l'occasion aux actionnaires de la r\u00e9gion de participer en personne et de s'entretenir avec le conseil d'administration apr\u00e8s l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Inversement, elles comportent tous les avantages de l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale physique, mais permettent en m\u00eame temps aux actionnaires g\u00e9ographiquement \u00e9loign\u00e9s de participer activement en temps r\u00e9el. Cela permet aux actionnaires qui ne sont pas originaires de la r\u00e9gion de participer sans trop d'efforts. Les actionnaires l'honorent par des taux de participation r\u00e9guli\u00e8rement \u00e9lev\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n
En outre, les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales hybrides repr\u00e9sentent bien s\u00fbr une bonne option pour les soci\u00e9t\u00e9s anonymes qui souhaitent permettre \u00e0 leurs actionnaires de participer en ligne, mais qui ne disposent pas (encore) des bases statutaires pour les assembl\u00e9es virtuelles. <\/p>\n\n\n\n
Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales physiques sont particuli\u00e8rement adapt\u00e9es lorsque le conseil d'administration souhaite entrer en contact personnel avec certains actionnaires apr\u00e8s l'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ou offrir cette possibilit\u00e9 aux actionnaires. <\/p>\n\n\n\n
En outre, ils conviennent aux soci\u00e9t\u00e9s anonymes qui n'ont pas encore int\u00e9gr\u00e9 la possibilit\u00e9 d'assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales virtuelles dans leurs statuts, mais qui craignent actuellement les d\u00e9fis d'une assembl\u00e9e hybride sur des canaux de communication analogiques et \u00e9lectroniques. <\/p>\n\n\n\n
Les blogs pr\u00e9c\u00e9dents de cette s\u00e9rie traitaient des L'assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale comme plate-forme marketing<\/strong><\/a> et le un besoin croissant d'analyse des donn\u00e9es<\/strong><\/a>. Ce blog a mis en lumi\u00e8re l'\u00e9quilibre entre l'autonomie et la d\u00e9l\u00e9gation des travaux pr\u00e9paratoires aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales. Ensemble, ces trois blogs offrent un aper\u00e7u complet des tendances actuelles et des meilleures pratiques en mati\u00e8re d'assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n C'est avec plaisir que nous pr\u00e9sentons notre outil innovant GV-Tool pendant un rendez-vous de d\u00e9monstration sans engagement<\/strong><\/a> de plus pr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n Inscris-toi \u00e0 notre newsletter<\/strong><\/a>pour rester inform\u00e9 sur la gestion de l'entreprise<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n Ou suis-nous sur les m\u00e9dias sociaux :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales organis\u00e9es via Konsento r\u00e9v\u00e8lent des tendances : l'autonomie gr\u00e2ce aux logiciels, l'assistance d'experts et la distribution de types d'AG virtuels, hybrides et physiques.<\/p>","protected":false},"author":7,"featured_media":18281,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[77],"tags":[],"class_list":["post-18280","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-konsento-info"],"yoast_head":"\n
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